Conseil intercommunal
Le conseil intercommunal
Il comprend un·e délégué·e par Commune membre ainsi qu’un·e suppléant·e, membres de la Municipalité, désigné·e·s par elle. Les délégué·e·s sont élus au début de la législature et pour la durée de celle-ci.
Le Conseil Intercommunal se réunit au moins deux fois par an pour l’adoption du projet de budget et l’approbation des comptes et de la gestion.
Communes membres de l’arasmac
Organigramme
Rapports de séances
2024
21 novembre 2024
Ordre du jour
Procès-verbal
- PV de la séance du 21 novembre 2024 (sera approuvé lors de la prochaine séance)
- Extrait de PV de la séance du 21 novembre 2024
Préavis
- Les documents signés sont conservés aux archives du Bureau du Conseil intercommunal.
Rapport des Commissions
2024
26 septembre 2024
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
- Les documents signés sont conservés aux archives du Bureau du Conseil intercommunal.
Rapport des Commissions
Interpellation
2024
20 juin 2024
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
- Les documents signés sont conservés aux archives du Bureau du Conseil intercommunal.
Rapport de la Commission
Rapport de Gestion
2024
14 mai 2024
Ordre du jour
Procès-verbal
Présentations
2023
30 novembre 2023
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
- Les documents signés sont conservés aux archives du Bureau du Conseil intercommunal.
Rapports des Commissions
2023
28 septembre 2023
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
- Les documents signés sont conservés aux archives du Bureau du Conseil intercommunal.
Rapports des Commissions
2023
22 juin 2023
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
- Les documents signés sont conservés aux archives du Bureau du Conseil intercommunal.
Rapports des Commissions
Rapport de Gestion
2023
30 mars 2023
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
- Les documents signés sont conservés aux archives du Bureau du Conseil intercommunal.
Rapports des Commissions
Présentation
2022
29 septembre 2022
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
- Les documents signés sont conservés aux archives du Bureau du Conseil intercommunal.
Rapports des Commissions
2022
16 juin 2022
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
Rapport des Commissions
Rapport de gestion
Présentation
2022
10 mars
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
Rapport des Commissions
Présentation
2021
25 novembre
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
Communications
Rapport des Commissions
Présentation
2021
23 septembre
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
Communications
Rapport des Commissions
2021
23 juin
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
Communications
Rapport des Commissions
Rapport de gestion
2020
24 septembre
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
Communications
Rapport des Commissions
2020
06 février
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
Rapport des Commissions
2019
26 septembre
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
Rapport des commissions
Présentation
Information
2019
20 juin
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
Rapport des commissions
2019
09 mai
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
Rapports des Commissions
2018
27 septembre
Ordre du jour
Décision
Procès-verbal
Préavis
Rapports des Commissions
2018
21 juin
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
Rapports des Commissions
2017
28 septembre
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
Rapports des Commissions
Présentation
2017
14 juin
Ordre du jour
Procès-verbal
Préavis
- Préavis 3/06.2017 relatif sux Comptes 2016
- Préavis 3/06.2017 - Annexe 1 Commentaires aux comptes
- Préavis 3/06.2017 - Annexe 2 Comptes de fonctionnement
- Préavis 3/06.2017 - Annexe 3 Comptes de bilan
- Préavis 3/06.2017 - Annexe 4 Contrôle balance des comptes
- Préavis 4/06.2017 relatif à l’extension de l’UAPE de Tolochenaz